1. Éditeur du site
Le site elnathlabs.fr est édité par :
Elnath Labs
Bastien MIVIERE
Entrepreneur individuel
SIREN : 101 570 786
SIRET : 101 570 786 00018
Code APE : 62.01Z
Adresse :
4 rue de Genève
39500 Tavaux
France
E-mail :
contact@elnathlabs.fr
Téléphone :
07 70 75 37 97
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Bastien MIVIERE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone :
1007 depuis la France
+33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
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4. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux présents sur le site elnathlabs.fr, notamment les textes, éléments graphiques, interfaces, illustrations et autres créations originales, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Le nom commercial Elnath Labs, son logo et les éléments originaux constituant son identité visuelle sont protégés par les droits applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits d’Elnath Labs est interdite.
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7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
